Patrimoine et archives historiques

Présentation des notices

• • lien vers la notice
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  1500200301 AR 297 à 355

  Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale

  Date : 1800/1993

  
  
  • • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    1500200301 AR 297 à 324

    Titre : 4.1. Régime des retraites

    Date : 1800/1970

    
    
    • • lien vers la notice
      • Ajouter cette notice à votre classeur

      1500200301 AR 308 à 316

      Titre : 4.1.3. Personnel retraité

      Date : 1824/1970

      
      
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 313

        Titre : Mises à la retraite d'office Dames employées. Attribution d'une allocation : correspondance, note, presse, liste nominative, imprimé [classement chronologique],1964-1970. Attributions des pensions Notes, études et correspondance générales [classement chronologique], 1919-1952.

        Date : 1919-1970

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 314

        Titre : Attributions des pensions Notes, études et correspondance générales [classement chronologique], 1953-1956. Vote d'attribution : état nominatif [classement chronologique], 1944-1954.

        Date : 1944-1956

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 315

        Titre : Pension Vote d'attribution : état nominatif [classement chronologique], 1955-1966.

        Date : 1955-1966

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 316

        Titre : Veuves et orphelins de la Première Guerre mondiale, attribution d’une pension : note, état nominatif, correspondance, avril 1918-oct. 1931 ; états nominatifs des veuves et orphelins, des agents morts pendant la guerre et états et fiches nominatifs des agents anciens combattants décédés depuis 1920, janv. 1922-[ap. avril 1931].

        Date : 1918-1931

        
        
    • • lien vers la notice
      • Ajouter cette notice à votre classeur

      1500200301 AR 316 à 322

      Titre : 4.1.4. Caisse de réserve des Employés

      Date : 1800/1958

      
      
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 316

        Titre : Caisse de réserve des Employés, création, modifications du règlement et situation : texte officiel, rapport, note, procès-verbal, règlement, statut, presse, JO, circulaire, décision réglementaire, juin 1800-janv. 1946.

        Date : 1800-1946

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 317

        Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1829-1891.

        Date : 1829-1891

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 318

        Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1892-1908.

        Date : 1892-1908

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 319

        Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1909-1922.

        Date : 1909-1922

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1500200301 AR 320

        Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1923-1934.

        Date : 1923-1934